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Dernières informations
ARRETE ZONAL N°69-2024-01-10-003
11/01/2024
ARRETE ZONAL N°69-2024-01-10-003
Portant interdiction de circulation sur le réseau routier de la zone de défense Sud-est
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté préfectoral
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2023
09/01/2024
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le Procès Verbal du 14 novembre 2023:
DELIBERATION DU 14 NOVEMBRE 2023
09/01/2024
Délibération rémunération de l'agent recenseur 2024
Délibération ratification de l'avis de la conférence intercommunale AEP
Délibération DETR voirie
Délibération DETR / DSIL parking centre Bourg
Délibération DETR / DSIL création de trois chambres d'hôtel
DELIBERATION DU 19 DECEMBRE 2023
09/01/2024
Délibération prime pouvoir d'achat
Délibération vente de chemin suite à l'enquête publique
Délibération voyage scolaire école OMPS
Délibération voyage scolaire école SAINT MAMET LA SALVETAT
ARRETE N°2023 - 1949 DU 22/12/2023
28/12/2023
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté préfectoral
ARRETE N°2023 - 1953 DU 22/12/2023
28/12/2023
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté préfectoral
ARRETE 2023 - 1952 DU 22/12/2023
28/12/2023
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté préfectoral
CHARTE DE PROTECTION DES DONNEES
18/12/2023
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la charte de protection des données
DELIBERATION DU 10 OCTOBRE 2023
14/12/2023
Délibération approuvant le projet de déclassement de chemin
Projet d'achat de deux terrains à "La Virade" et "Lagorbe"
Indemnisation du commissaire enquëteur
RGPD
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2023
14/12/2023
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, le Procès Verbal du 10 octobre 2023:
