Suivez-nous !
04 71 64 76 34
Délibérations
LES ACCORDS TOLTEQUES
04/03/2024
Renseignements au 06.33.18.32.54 ou pepsgymlaroque@gmail.com
DELIBERATION DU 19 DECEMBRE 2023
08/01/2024
Délibération prime pouvoir d'achat
Délibération vente de chemin suite à l'enquête publique
Délibération voyage scolaire école OMPS
Délibération voyage scolaire école SAINT MAMET LA SALVETAT
DELIBERATION DU 14 NOVEMBRE 2023
08/01/2024
Délibération rémunération de l'agent recenseur 2024
Délibération ratification de l'avis de la conférence intercommunale AEP
Délibération DETR voirie
Délibération DETR / DSIL parking centre Bourg
Délibération DETR / DSIL création de trois chambres d'hôtel
DELIBERATION DU 10 OCTOBRE 2023
13/12/2023
Délibération approuvant le projet de déclassement de chemin
Projet d'achat de deux terrains à "La Virade" et "Lagorbe"
Indemnisation du commissaire enquëteur
RGPD
Délibérations du 05 septembre 2023
11/09/2023
Classement de chemin madame CAPELLE Marie-Jeanne
Durée d'amortissement des subventions d'équipements (Réseau d'eau)
Durée d'amortissement des subventions d'équipements (Réseau assainissement)
Durée d'amortissement des subventions d'équipements (Eclairage Public)
Renouvellement emploi contractuel
Création d'un syndicat AEP intercommunale
Augmentation de la caution de la salle polyvalente
Vote de crédits supplémentaires
Délibérations du 20 juin 2023
10/09/2023
Vote de crédits supplémentaires
Vote de crédits supplémentaires
Validation du devis de l'entreprise LOUBIERE
Délibération du 16 mai 2023
21/06/2023
Chemin de Jean-Claude MOREL 1er adjoint
Ecole : Regroupement d'Ecole Territoriale
Subventions communales
Vente d'un terrain communal prix de vente au m2
Délibération du 11 avril 2023
18/06/2023
Délibération du 11 avril 2023
18/06/2023
Délibération du 11 avril 2023
14/06/2023
Entrez l'article ici
