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CONSEIL MUNICIPAL DU 22 DECEMBRE 2022

13/01/2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 DECEMBRE 2022

Commune d’OMPS
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 DECEMBRE 2022
PROCES-VERBAL

 

L’an deux mille vingt-deux, le 22 dĂ©cembre 2022, les membres du Conseil Municipal de la commune de OMPS, se sont rĂ©unis Ă  20h00 dans la salle polyvalente, sur la convocation qui leur a Ă©tĂ© adressĂ©e par le Maire le 15 dĂ©cembre 2022 conformĂ©ment Ă  l’article L2121.10 du code gĂ©nĂ©ral des collectivitĂ©s territoriales.


ETAIENT PRESENTS : Jean-Luc LOISON, Jean-Claude MOREL, André LACAZE, Nathalie LAVERGNE, Samuel SARRAILLE, Cédric CARNUS, Nicolas GUILLON, Franck GIRARD


EXCUSEE : Aline BERTI, représenté par André LACAZE
Monsieur le Maire Jean-Luc LOISON salue tout d’abord le public prĂ©sent ainsi que les personnes qui suivent la sĂ©ance. Il rappelle que pour la sĂ©rĂ©nitĂ© des dĂ©bats, il est demandĂ© aux Ă©lus de lever la main lorsqu’ils souhaitent poser une question et que par ailleurs, le public n’est pas autorisĂ© Ă  intervenir.


SECRETAIRE DE SEANCE : ConformĂ©ment aux dispositions de l’article L 2121-15 du CGCT, il est procĂ©dĂ© Ă  la nomination du secrĂ©taire. Monsieur Nicolas GUILLON est dĂ©signĂ© en qualitĂ© de secrĂ©taire de sĂ©ance par le Conseil Municipal et accepte cette fonction. Le secrĂ©taire de sĂ©ance appelle les prĂ©sents.


Point n°1 – DĂ©cision modificative :
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-aprÚs du budget de l'exercice 2022, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :


 


Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.

Le Conseil Municipal aprÚs en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.

Fait et délibéré à OMPS, les jour, mois et an que dessus.

 

Point n°2 – Bulletin municipal :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’on attend encore quelques informations dans le bulletin municipal afin de le terminer. Il existera une version papier mais Ă©galement une version numĂ©rique sur le site internet de la mairie.


Point n°3 – Site internet de la Mairie :
Monsieur GUILLON Nicolas informe le Conseil Municipal que le site internet est prĂȘt et il sera mis en ligne prochainement. 


Point n°4 – L’avenir de l’école :
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal la menace de fermeture de l’école par l’éducation nationale. Monsieur le Maire Ă  assistĂ© Ă  deux rĂ©unions ou il a Ă©tĂ© informĂ© qu’il y aura un poste en moins ou Ă  l’école de Saint Mamet ou Ă  OMPS. Un courrier sera fait en commun avec l’école de Saint Mamet.


Point n°5 – PLUI :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du nouveau texte rĂšglementaire du PLUI 
Un courrier sera envoyĂ© Ă  tous les habitants pour les informer qu’ils pourront s’inscrire sur un registre pour dĂ©signer un terrain potentiellement constructible.


Point n°6 – Subvention comitĂ© des fĂȘtes :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la crĂ©ation d’un comitĂ© des fĂȘtes Ă  la suite de la rĂ©union du 09 dĂ©cembre 2022 Ă  la salle polyvalente. La prĂ©sidente est Nathalie Raymondi. Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal une subvention d’un montant de 400 €.
Le Conseil Municipal aprÚs en avoir délibéré, adopte à la majorité.


Point n°7 – Projet de travaux pour l’atelier :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il voudrait remettre au norme l’atelier notamment au niveau des fenĂȘtres, l’éclairage ainsi que l’isolation.


Point n°8 – Cimetiùre :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’entrĂ©e du cimetiĂšre a Ă©tĂ© refaite par l’entreprise La Colas. Il informe Ă©galement sur le fait que le cimetiĂšre commence Ă  ĂȘtre pleins il va donc falloir prĂ©voir Ă  l’enlĂšvement des tombes dont aucune personne ne s’est manifestĂ©e pour continuer la perpĂ©tuitĂ©.


Informations et questions diverses : 
-    Toilette publique
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il faudrait remettre aux normes les toilettes publiques.
-    Ancien local de chasse
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que le local de chasse prend l’eau il faudrait donc envisager des travaux.
-    PrĂ©vision de la date des vƓux 
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal s’il cette annĂ©e ils veulent faire la prĂ©vision de la date des vƓux le dimanche 29 Janvier Ă  11h. Les galettes seront prises au Rouget et Ă  Saint Mamet.

-    Recherche des fuites d’eaux 
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’on Ă©conomise 32 m2 d’eau par jour depuis les travaux.

-    AmĂ©nagement du parking
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du nouveau devis concernant l’amĂ©nagement du parking.

-    Adressage
Une note d’explication aux habitants sera faite pour les informer. La commande des panneaux et plaques de rues a Ă©tĂ© passĂ©.
-    RĂšglement compteur d’eau 
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la location du compteur d’eau soit basĂ©e sur une annĂ©e civile, de janvier Ă  dĂ©cembre.
-    Isolation des bĂątiments communaux 
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’une sonde a Ă©tĂ© posĂ© dans la salle polyvalente pour recueillir des donnĂ©es afin d’isoler ou non le bĂątiment.
Deux autres sondes ont été posées dans les salles de classes.
Monsieur le Maire clĂŽture le Conseil Municipal Ă  22h45.