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13/01/2023
Commune dâOMPS
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 DECEMBRE 2022
PROCES-VERBAL
Lâan deux mille vingt-deux, le 22 dĂ©cembre 2022, les membres du Conseil Municipal de la commune de OMPS, se sont rĂ©unis Ă 20h00 dans la salle polyvalente, sur la convocation qui leur a Ă©tĂ© adressĂ©e par le Maire le 15 dĂ©cembre 2022 conformĂ©ment Ă lâarticle L2121.10 du code gĂ©nĂ©ral des collectivitĂ©s territoriales.
ETAIENT PRESENTS : Jean-Luc LOISON, Jean-Claude MOREL, André LACAZE, Nathalie LAVERGNE, Samuel SARRAILLE, Cédric CARNUS, Nicolas GUILLON, Franck GIRARD
EXCUSEE : Aline BERTI, représenté par André LACAZE
Monsieur le Maire Jean-Luc LOISON salue tout dâabord le public prĂ©sent ainsi que les personnes qui suivent la sĂ©ance. Il rappelle que pour la sĂ©rĂ©nitĂ© des dĂ©bats, il est demandĂ© aux Ă©lus de lever la main lorsquâils souhaitent poser une question et que par ailleurs, le public nâest pas autorisĂ© Ă intervenir.
SECRETAIRE DE SEANCE : ConformĂ©ment aux dispositions de lâarticle L 2121-15 du CGCT, il est procĂ©dĂ© Ă la nomination du secrĂ©taire. Monsieur Nicolas GUILLON est dĂ©signĂ© en qualitĂ© de secrĂ©taire de sĂ©ance par le Conseil Municipal et accepte cette fonction. Le secrĂ©taire de sĂ©ance appelle les prĂ©sents.
Point n°1 â DĂ©cision modificative :
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-aprÚs du budget de l'exercice 2022, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :
Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.
Le Conseil Municipal aprÚs en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.
Fait et délibéré à OMPS, les jour, mois et an que dessus.
Point n°2 â Bulletin municipal :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal quâon attend encore quelques informations dans le bulletin municipal afin de le terminer. Il existera une version papier mais Ă©galement une version numĂ©rique sur le site internet de la mairie.
Point n°3 â Site internet de la Mairie :
Monsieur GUILLON Nicolas informe le Conseil Municipal que le site internet est prĂȘt et il sera mis en ligne prochainement.
Point n°4 â Lâavenir de lâĂ©cole :
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal la menace de fermeture de lâĂ©cole par lâĂ©ducation nationale. Monsieur le Maire Ă assistĂ© Ă deux rĂ©unions ou il a Ă©tĂ© informĂ© quâil y aura un poste en moins ou Ă lâĂ©cole de Saint Mamet ou Ă OMPS. Un courrier sera fait en commun avec lâĂ©cole de Saint Mamet.
Point n°5 â PLUI :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du nouveau texte rĂšglementaire du PLUI
Un courrier sera envoyĂ© Ă tous les habitants pour les informer quâils pourront sâinscrire sur un registre pour dĂ©signer un terrain potentiellement constructible.
Point n°6 â Subvention comitĂ© des fĂȘtes :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la crĂ©ation dâun comitĂ© des fĂȘtes Ă la suite de la rĂ©union du 09 dĂ©cembre 2022 Ă la salle polyvalente. La prĂ©sidente est Nathalie Raymondi. Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal une subvention dâun montant de 400 âŹ.
Le Conseil Municipal aprÚs en avoir délibéré, adopte à la majorité.
Point n°7 â Projet de travaux pour lâatelier :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal quâil voudrait remettre au norme lâatelier notamment au niveau des fenĂȘtres, lâĂ©clairage ainsi que lâisolation.
Point n°8 â CimetiĂšre :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que lâentrĂ©e du cimetiĂšre a Ă©tĂ© refaite par lâentreprise La Colas. Il informe Ă©galement sur le fait que le cimetiĂšre commence Ă ĂȘtre pleins il va donc falloir prĂ©voir Ă lâenlĂšvement des tombes dont aucune personne ne sâest manifestĂ©e pour continuer la perpĂ©tuitĂ©.
Informations et questions diverses :
- Toilette publique
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal quâil faudrait remettre aux normes les toilettes publiques.
- Ancien local de chasse
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que le local de chasse prend lâeau il faudrait donc envisager des travaux.
- PrĂ©vision de la date des vĆux
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal sâil cette annĂ©e ils veulent faire la prĂ©vision de la date des vĆux le dimanche 29 Janvier Ă 11h. Les galettes seront prises au Rouget et Ă Saint Mamet.
- Recherche des fuites dâeaux
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal quâon Ă©conomise 32 m2 dâeau par jour depuis les travaux.
- Aménagement du parking
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du nouveau devis concernant lâamĂ©nagement du parking.
- Adressage
Une note dâexplication aux habitants sera faite pour les informer. La commande des panneaux et plaques de rues a Ă©tĂ© passĂ©.
- RĂšglement compteur dâeau
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la location du compteur dâeau soit basĂ©e sur une annĂ©e civile, de janvier Ă dĂ©cembre.
- Isolation des bĂątiments communaux
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal quâune sonde a Ă©tĂ© posĂ© dans la salle polyvalente pour recueillir des donnĂ©es afin dâisoler ou non le bĂątiment.
Deux autres sondes ont été posées dans les salles de classes.
Monsieur le Maire clĂŽture le Conseil Municipal Ă 22h45.