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DerniĂšres informations
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2023
15/01/2024
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le ProcÚs Verbal du 19 décembre 2023:
ARRETE ZONAL N°69-2024-01-10-003
10/01/2024
ARRETE ZONAL N°69-2024-01-10-003
Portant interdiction de circulation sur le réseau routier de la zone de défense Sud-est
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral
DELIBERATION DU 14 NOVEMBRE 2023
08/01/2024
Délibération rémunération de l'agent recenseur 2024
Délibération ratification de l'avis de la conférence intercommunale AEP
Délibération DETR voirie
Délibération DETR / DSIL parking centre Bourg
Délibération DETR / DSIL création de trois chambres d'hÎtel
DELIBERATION DU 19 DECEMBRE 2023
08/01/2024
Délibération prime pouvoir d'achat
DĂ©libĂ©ration vente de chemin suite Ă l'enquĂȘte publique
Délibération voyage scolaire école OMPS
Délibération voyage scolaire école SAINT MAMET LA SALVETAT
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2023
08/01/2024
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le ProcĂšs Verbal du 14 novembre 2023:
ARRETE N°2023 - 1953 DU 22/12/2023
27/12/2023
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral
ARRETE 2023 - 1952 DU 22/12/2023
27/12/2023
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral
ARRETE N°2023 - 1949 DU 22/12/2023
27/12/2023
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral
CHARTE DE PROTECTION DES DONNEES
17/12/2023
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la charte de protection des données
DELIBERATION DU 10 OCTOBRE 2023
13/12/2023
Délibération approuvant le projet de déclassement de chemin
Projet d'achat de deux terrains Ă "La Virade" et "Lagorbe"
Indemnisation du commissaire enquëteur
RGPD
