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Vie municipale

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ARRETE N°2023 - 1949 DU 22/12/2023

27/12/2023

ARRETE N°2023 - 1949 DU 22/12/2023

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté préfectoral

CHARTE DE PROTECTION DES DONNEES

17/12/2023

CHARTE DE PROTECTION DES DONNEES

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la charte de protection des données

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DELIBERATION DU 10 OCTOBRE 2023

13/12/2023

DELIBERATION DU 10 OCTOBRE 2023

Délibération approuvant le projet de déclassement de chemin 

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Projet d'achat de deux terrains à "La Virade" et "Lagorbe"

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Indemnisation du commissaire enquëteur

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RGPD

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CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2023

13/12/2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2023

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, le Procès Verbal du 10 octobre 2023:

Procès Verbal du 10 octobre 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2023

11/10/2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2023

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, le Procès Verbal du 20 juin 2023:

Procès Verbal du 20 juin 2023

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 05 SEPTEMBRE 2023

11/10/2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 05 SEPTEMBRE 2023

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, le Procès Verbal du 05 septembre 2023:

Procès Verbal du 05 septembre 2023

Délibérations du 05 septembre 2023

11/09/2023

Délibérations du 05 septembre 2023

Classement de chemin madame CAPELLE Marie-Jeanne

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Durée d'amortissement des subventions d'équipements (Réseau d'eau)

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Durée d'amortissement des subventions d'équipements (Réseau assainissement)

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Durée d'amortissement des subventions d'équipements (Eclairage Public) 

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Renouvellement emploi contractuel 

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Création d'un syndicat AEP intercommunale 

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Augmentation de la caution de la salle polyvalente

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Vote de crédits supplémentaires

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Délibérations du 20 juin 2023

10/09/2023

Délibérations du 20 juin 2023

Vote de crédits supplémentaires

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Vote de crédits supplémentaires

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Validation du devis de l'entreprise LOUBIERE

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ARRETE N°2023 - 1232 DU 11 AOÛT 2023

04/09/2023

ARRETE N°2023 - 1232 DU 11 AOÛT 2023

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté préfectoral 

ARRETE N°2023 - 1355 DU 31 AOÛT 2023

04/09/2023

ARRETE N°2023 - 1355 DU 31 AOÛT 2023

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté préfectoral