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DELIBERATION DU 14 NOVEMBRE 2023
08/01/2024
Délibération rémunération de l'agent recenseur 2024
Délibération ratification de l'avis de la conférence intercommunale AEP
Délibération DETR voirie
Délibération DETR / DSIL parking centre Bourg
Délibération DETR / DSIL création de trois chambres d'hÎtel
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2023
08/01/2024
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le ProcĂšs Verbal du 14 novembre 2023:
ARRETE N°2023 - 1949 DU 22/12/2023
27/12/2023
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral
ARRETE N°2023 - 1953 DU 22/12/2023
27/12/2023
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral
ARRETE 2023 - 1952 DU 22/12/2023
27/12/2023
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral
CHARTE DE PROTECTION DES DONNEES
17/12/2023
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la charte de protection des données
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2023
13/12/2023
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, le ProcĂšs Verbal du 10 octobre 2023:
DELIBERATION DU 10 OCTOBRE 2023
13/12/2023
Délibération approuvant le projet de déclassement de chemin
Projet d'achat de deux terrains Ă "La Virade" et "Lagorbe"
Indemnisation du commissaire enquëteur
RGPD
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2023
11/10/2023
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, le ProcĂšs Verbal du 20 juin 2023:
ProcĂšs Verbal du 20 juin 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 SEPTEMBRE 2023
11/10/2023
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, le ProcĂšs Verbal du 05 septembre 2023:
