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DerniĂšres informations
ARRETE N°2023 - 1953 DU 22/12/2023
28/12/2023
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral
ARRETE 2023 - 1952 DU 22/12/2023
28/12/2023
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral
CHARTE DE PROTECTION DES DONNEES
18/12/2023
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la charte de protection des données
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2023
14/12/2023
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, le ProcĂšs Verbal du 10 octobre 2023:
DELIBERATION DU 10 OCTOBRE 2023
14/12/2023
Délibération approuvant le projet de déclassement de chemin
Projet d'achat de deux terrains Ă "La Virade" et "Lagorbe"
Indemnisation du commissaire enquëteur
RGPD
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2023
12/10/2023
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, le ProcĂšs Verbal du 20 juin 2023:
ProcĂšs Verbal du 20 juin 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 SEPTEMBRE 2023
12/10/2023
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, le ProcĂšs Verbal du 05 septembre 2023:
Délibérations du 05 septembre 2023
12/09/2023
Classement de chemin madame CAPELLE Marie-Jeanne
Durée d'amortissement des subventions d'équipements (Réseau d'eau)
Durée d'amortissement des subventions d'équipements (Réseau assainissement)
Durée d'amortissement des subventions d'équipements (Eclairage Public)
Renouvellement emploi contractuel
Création d'un syndicat AEP intercommunale
Augmentation de la caution de la salle polyvalente
Vote de crédits supplémentaires
Délibérations du 20 juin 2023
11/09/2023
Vote de crédits supplémentaires
Vote de crédits supplémentaires
Validation du devis de l'entreprise LOUBIERE
ARRETE N°2023 - 1232 DU 11 AOĂT 2023
05/09/2023
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral
