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CONSEIL MUNICIPAL DU 22 DECEMBRE 2022

13/01/2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 DECEMBRE 2022

Procès-verbal du conseil municipal du 22 décembre 2022.

Commune d’OMPS
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 DECEMBRE 2022
PROCES-VERBAL

 

L’an deux mille vingt-deux, le 22 décembre 2022, les membres du Conseil Municipal de la commune de OMPS, se sont réunis à 20h00 dans la salle polyvalente, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le 15 décembre 2022 conformément à l’article L2121.10 du code général des collectivités territoriales.


ETAIENT PRESENTS : Jean-Luc LOISON, Jean-Claude MOREL, André LACAZE, Nathalie LAVERGNE, Samuel SARRAILLE, Cédric CARNUS, Nicolas GUILLON, Franck GIRARD


EXCUSEE : Aline BERTI, représenté par André LACAZE
Monsieur le Maire Jean-Luc LOISON salue tout d’abord le public présent ainsi que les personnes qui suivent la séance. Il rappelle que pour la sérénité des débats, il est demandé aux élus de lever la main lorsqu’ils souhaitent poser une question et que par ailleurs, le public n’est pas autorisé à intervenir.


SECRETAIRE DE SEANCE : Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du CGCT, il est procédé à la nomination du secrétaire. Monsieur Nicolas GUILLON est désigné en qualité de secrétaire de séance par le Conseil Municipal et accepte cette fonction. Le secrétaire de séance appelle les présents.


Point n°1 – Décision modificative :
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2022, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :


 


Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.

Fait et délibéré à OMPS, les jour, mois et an que dessus.

 

Point n°2 – Bulletin municipal :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’on attend encore quelques informations dans le bulletin municipal afin de le terminer. Il existera une version papier mais également une version numérique sur le site internet de la mairie.


Point n°3 – Site internet de la Mairie :
Monsieur GUILLON Nicolas informe le Conseil Municipal que le site internet est prêt et il sera mis en ligne prochainement. 


Point n°4 – L’avenir de l’école :
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal la menace de fermeture de l’école par l’éducation nationale. Monsieur le Maire à assisté à deux réunions ou il a été informé qu’il y aura un poste en moins ou à l’école de Saint Mamet ou à OMPS. Un courrier sera fait en commun avec l’école de Saint Mamet.


Point n°5 – PLUI :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du nouveau texte règlementaire du PLUI 
Un courrier sera envoyé à tous les habitants pour les informer qu’ils pourront s’inscrire sur un registre pour désigner un terrain potentiellement constructible.


Point n°6 – Subvention comité des fêtes :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la création d’un comité des fêtes à la suite de la réunion du 09 décembre 2022 à la salle polyvalente. La présidente est Nathalie Raymondi. Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal une subvention d’un montant de 400 €.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, adopte à la majorité.


Point n°7 – Projet de travaux pour l’atelier :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il voudrait remettre au norme l’atelier notamment au niveau des fenêtres, l’éclairage ainsi que l’isolation.


Point n°8 – Cimetière :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’entrée du cimetière a été refaite par l’entreprise La Colas. Il informe également sur le fait que le cimetière commence à être pleins il va donc falloir prévoir à l’enlèvement des tombes dont aucune personne ne s’est manifestée pour continuer la perpétuité.


Informations et questions diverses : 
-    Toilette publique
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il faudrait remettre aux normes les toilettes publiques.
-    Ancien local de chasse
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que le local de chasse prend l’eau il faudrait donc envisager des travaux.
-    Prévision de la date des vœux 
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal s’il cette année ils veulent faire la prévision de la date des vœux le dimanche 29 Janvier à 11h. Les galettes seront prises au Rouget et à Saint Mamet.

-    Recherche des fuites d’eaux 
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’on économise 32 m2 d’eau par jour depuis les travaux.

-    Aménagement du parking
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du nouveau devis concernant l’aménagement du parking.

-    Adressage
Une note d’explication aux habitants sera faite pour les informer. La commande des panneaux et plaques de rues a été passé.
-    Règlement compteur d’eau 
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la location du compteur d’eau soit basée sur une année civile, de janvier à décembre.
-    Isolation des bâtiments communaux 
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’une sonde a été posé dans la salle polyvalente pour recueillir des données afin d’isoler ou non le bâtiment.
Deux autres sondes ont été posées dans les salles de classes.
Monsieur le Maire clôture le Conseil Municipal à 22h45.